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Marques déposées par monsieur Patrice POBEL
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charmontay
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

charmontay
M. Patrice POBEL

Numéro de dépôt :
3965285
Date de dépôt :
01/12/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/12/2022
charmontay de Patrice POBEL

Présentation de la marque charmontay

Déposée par voie électronique le 1 décembre 2012 par monsieur Patrice POBEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « charmontay » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-51 du 21 décembre 2012.

Le déposant est monsieur Patrice POBEL domicilié(e) 207 Rue de la cote du fourg - 01800 - Villieu Loyes Mollon - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maison de Brasseur, M. Patrice POBEL domicilié(e) 32 Rue Antoine de Saint Exupéry - 01160 - Pont d'Ain - France.

La marque charmontay a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3965285.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque charmontay est expirée depuis le 1 décembre 2022.

Patrice POBEL a également déposé les autres marques suivantes : thou , dubron , vélessi


M. Patrice POBEL - 207 Rue de la cote du fourg - 01800 - Villieu Loyes Mollon - France


Maison de Brasseur, M. Patrice POBEL - 32 Rue Antoine de Saint Exupéry - 01160 - Pont d'Ain - France


Publication - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-51

Enregistrement sans modification - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-12

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.